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Le système intersectoriel de veille de résidus

Le système intersectoriel de veille de résidus de Vegaplan a pour objectif de faire reconnaître le système de veille de résidus belge par divers systèmes de qualité dans le cadre de l’autocontrôle, de sorte que les opérateurs ne doivent pas participer au système de veille de résidus prévu dans chacun de ces systèmes.

Depuis l’introduction de l’autocontrôle dans tous les maillons de la chaîne alimentaire belge, c’est aux opérateurs qu’il revient de veiller à tous les paramètres relatifs à la sécurité alimentaire, en ce compris les résidus de pesticides, au moyen de leur autocontrôle. Pour le secteur des fruits et légumes destinés au marché du frais, des légumes industriels et des pommes de terre, le système d’autocontrôle prévoit la veille résidus au niveau du premier acheteur. Les dispositions concrètes en la matière sont reprises dans le Guide de l’autocontrôle: industrie de la transformation et négoce de pommes de terre, fruits et légumes (G-014), rédigé par les représentants des secteurs concernés en reconnu par l’Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire (AFSCA).

Le système intersectoriel de veille de résidus de Vegaplan est fondé sur ce principe de l’autocontrôle. Il a été développé par un groupe de travail constitué de façon paritaire pour le secteur des pommes de terre, fruits et légumes. Le système est ouvert aux opérateurs du secteur “négoce et industrie de la transformation” (y compris les criées) qui transforment et/ou mettent sur le marché des produits végétaux certifiés Vegaplan.

Le système est applicable dans le cadre de l’interchangeabilité entre le Standard Vegaplan et le système de qualité allemand QS.

Concept

Vegaplan assume un rôle de coordinateur dans ce système intersectoriel de veille de résidus. Ce sont les secteurs et les opérateurs qui se chargent de la mise en œuvre concrète de la veille de résidus.

Le Guide sectoriel G-014 permet aux opérateurs de réaliser leur veille de résidus de pesticides soit au moyen d’un système spécifique à l’entreprise, soit au moyen d’un système intersectoriel. Spécifiquement pour l’interchangeabilité entre le Standard Vegaplan et QS, ce sont les systèmes de veille de résidus sectoriels de Belgapom et du VBT ainsi que le plan d’échantillonnage de QS qui sont pris en considération.

Les opérateurs qui participent au système doivent transmettre chaque trimestre à Vegaplan les résultats d’analyse de tous les échantillons, sous forme anonymisée, soit directement, soit via l’organisation du secteur. Vegaplan et l’organisation du secteur garantissent un traitement complètement anonyme et confidentiel des données transmises.

Lorsque l’opérateur constate une non-conformité, il en avertit immédiatement Vegaplan, et des mesures correctrices devront être prises. L’opérateur est responsable de la mise en œuvre de ces mesures auprès du producteur. Par “non-conformité”, on comprend ici un dépassement des valeurs LMR ou la détection de pesticides non reconnus.

Participation

Les groupes-cible sont les opérateurs du secteur du négoce et de l’industrie de la transformation (y compris les criées).

1. Enregistrement

Les conditions à la participation sont les suivantes: l’opérateur doit disposer d’un système d’autocontrôle validé/certifié conformément au Guide G-014 et doit signer un contrat avec Vegaplan . Après approbation de la demande par Vegaplan, l’opérateur est enregistré en tant que participant sur le site web de Vegaplan ( liste des opérateurs qui participent à la veille résidus ) et le document à utiliser pour la collecte des résultats d’analyse leur est envoyé.

2. Première étape

Si l’opérateur désire livrer des produits au marché allemand de QS, il transmet à Vegaplan la liste des cultivateurs certifiés Vegaplan dont les produits peuvent être livrés à QS. En outre, l’opérateur doit respecter les conditions suivantes:

  • Avoir conclu un contrat avec un laboratoire relatif aux aperçus mensuels transmis à Vegaplan (nombre d’échantillons et de dépassement de LMR par produit).
  • Avoir conclu un contrat avec un laboratoire et/ou l’organisation sectorielle relatif à la communication des résultats d’analyse à Vegaplan – par trimestre et sous un format défini par Vegaplan.
  • Mettre en œuvre un plan de veille résidus sectoriel ou de QS (au niveau de la production) portant sur les produits et producteurs concernés.

3. Monitoring de résidus

Le système de monitoring de résidus consiste pour l’opérateur à suivre le plan d’échantillonnage requis (sectoriel ou de QS) et à collecter et transmette les données à Vegaplan conformément aux instructions sous le point 2.Première étape.
L’opérateur s’engage également à:

  • Vérifier immédiatement tous les résultats d’analyse par rapport au caractère reconnu des pesticides utilisés. En cas de pesticides non reconnus avec une valeur de résidus supérieure à 0.014 ppm, avertir Vegaplan immédiatement.
  • Vérifier tous les résultats d’analyse par rapport aux dépassements de LMR. En cas de dépassements de LMR, avertir Vegaplan immédiatement.
  • Appliquer les mesures correctrices adéquates, avec le producteur.
  • Effectuer un nouveau contrôle, dont un résultat conforme mènera à la réinscription du produit/producteur entant que ‘conforme QS’.

Tous les résultats collectés et anonymisés sont discutés par le Groupe de Travail Veille de résidus.